AVIS DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 23 SEPTEMBRE 2026

Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 17 septembre 2026, se réunira :

Mercredi 23 septembre 2026 à 20h30

Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 22 juillet 2026 ;

2 - Avis des élus sur la révision du zonage des bois et forêts classés à risque d’incendie présentée par la DDT

3 - Avis du Conseil Municipal sur la demande d’enregistrement de l’unité de méthanisation de la SAS Métha des Trois Communes (M3C) à Lacapelle-Livron

4 - Acquisition d’une voie d’accès au cimetière des Espiémonts

5 - Principe d’échange de terrains entre la Commune de Caylus et l’indivision Moraglia, dans le cirque de Labarthe

7 - Inscription d’un itinéraire de la commune aux Plans Départementaux des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) pour la modification du tracé du GR46, dans le cirque de Labarthe

8 - Intégration des éléments de confort_TF-THRS pour la base fiscale 2027

9 - Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH) sur la commune de Caylus à compter du 1er janvier 2027

10 - SDE82 : répartition des frais_groupement de commandes fournitures bois 2026_2027

11 - Suppression d'un emploi d'Adjoint technique territorial _temps complet

14 - Questions diverses

- Info virement de crédit n°1_2026